Marque renouvelée - Marque en vigueur

NYLTEX
MERAND Mécapâte, SAS

Numéro de dépôt :
3057403
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2030

Présentation de la marque NYLTEX

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND Mécapâte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NYLTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERAND Mécapâte domicilié(e) ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 652 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MERAND Mécapâte, SAS, M. GERARD Yannick domicilié(e) ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France.

La marque NYLTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NYLTEX arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

MERAND Mécapâte a également déposé les autres marques suivantes : MF2S , DivBox , C2A , AQUA PAN , Rolling Line , ALVEOFORM , ØStress , MECARACKS , AutoFlour , ROLLING LINE


MERAND Mécapâte, SAS - ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France - SIREN 414652883


MERAND Mécapâte, SAS, M. GERARD Yannick - ZI de la Turbanière, 35530 BRECE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454380 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749796 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-03

Bandes transporteuses de pâte et poches repose pâtons pour la boulangerie et la pâtisserie. Tissus synthétiques pour usage dans l'industrie alimentaire, en particulier pour la boulangerie et la pâtisserie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).